Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ISLABEL, l'authentique viande halal
PROVOL INDUSTRIE SARL

Numéro de dépôt :
3556752
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ISLABEL, l\'authentique viande halal de PROVOL INDUSTRIE

Présentation de la marque ISLABEL, l'authentique viande halal

Déposée le 14 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVOL INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISLABEL, l'authentique viande halal »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVOL INDUSTRIE domicilié(e) 0 LE BOURG,42140 VIRICELLES - 42140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVOL INDUSTRIE domicilié(e) 0 LE BOURG,42140 VIRICELLES - 42140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

PROVOL INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : Saucybio , Les recettes de tante Léonie , PREST'O! , Lardilége , VOLARDISE , PROVOL INDUSTRIE


PROVOL INDUSTRIE SARL - 0 LE BOURG,42140 VIRICELLES - 42140 - France


PROVOL INDUSTRIE - 0 LE BOURG,42140 VIRICELLES - 42140 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493825 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.